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Mentions Légales

1. Statut administratif et facturation

# Clou Conseil est membre de la coopérative d’activité et d’emploi L’Ouvre-Boîtes 44 qui assure la gestion administrative de son activité et dont les coordonnées sont :

SCOP Ouvre-Boîtes
20 Allée de la Maison Rouge
44000 NANTES
FRANCE
Tel : +332 28 21 65 10.

# L’Ouvre-Boîtes est une S.C.O.P S.A à capital variable, inscrite au RCS de NANTES sous le N° 449.989.573
N° TVA : FR40449989573 – SIRET 44998957300026.

# Les factures seront en conséquence établies au nom de Ouvre-Boîtes.
Louise Bouffard est seule responsable de la bonne exécution de sa prestation et des services qu’elle propose.

2. Mentions Légales

# Directrice de la publication : Louise Bouffard – louise[at]clou-conseil.fr

# Le site Internet est hébergé par IONOS –  1&1 Internet SARL – 7 place de la Gare BP 70109 – 57200 Sarreguemines Cedex

# Le site Internet fonctionne grâce à WordPress et au thème Neve édité par Themeisle

# Le site Internet https://www.clou-conseil.fr est la propriété exclusive de Clou Conseil, représenté par Louise Bouffard

3. CONTENU DU SITE

# La consultation du site est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes. 

# L’internaute s’engage à faire un usage personnel et non commercial des informations contenues sur le site. En cas de non-respect des dispositions des présentes mentions légales, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).

# Le site est exploité par Clou Conseil

# Il présente l’actualité, les offres et services et des exemples de missions réalisés.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

# De manière générale, les données, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le site sont la propriété de Clou Conseil ou des clients avec qui la structure a collaboré et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

# Tout internaute s’engage à ne les utiliser que dans le strict cadre offert par le site.